L’ouvrage Droit des contrats que le lecteur est ici invité à consulter est un ouvrage résolument positiviste : outre qu’il entend naturellement rendre compte du sens et de la portée du droit français des contrats, il vise à en mesurer l’impact réel eu égard aux règles du droit spécial et aux aménagements conventionnels envisageables.
Au-delà, l’ouvrage présente une double originalité : d’une part, il est librement accessible sur ce site qui voit par là-même le jour et, d’autre part, il est appelé à être mis à jour tous les trimestres. Afin de faciliter la prise de connaissance des sources légales ou jurisprudentielles, celles qui sont citées sont accessibles via un lien hypertexte.
Ce projet n’aurait pu voir le jour sans la contribution de l’association Droit.org. Cette association soutient toute action favorisant l’accès ouvert au droit francophone et aux ressources publiques de droit français. Les liens de l’ouvrage ont été enrichis par l’outil Resolvator, librement mis à disposition par l’association.
Cet ouvrage peut être cité ainsi : C. Grimaldi, Droit des contrats, droitdescontrats.fr, année/numéro de mise à jour (ex. 2024/2)
Vous trouverez au fur et à mesure les anciennes versions de l’ouvrage archivées.
Vous pouvez me contacter ici
Bonne lecture !